notre cabinet

Donald Béchard, LL.B., Ad. E.
dbechard@deblois-avocats.com

Conférences et publications de Me Béchard

  • 2010 :  Colloque -  Formation continue du Barreau du Québec  « Les décisions les plus importantes que tout plaideur devrait posséder en matière d’objections ».

  • 2010 : Plusieurs conférences d’une durée d’une journée concernant l’objection pour la formation continue destinée aux avocats en public et à des cabinets privés (conférences d’une journée basées sur le « Manuel de l’objection », 3e édition).

  • 2009 : Plusieurs conférences auprès des juges de la Cour du Québec, Pouvoirs et Devoirs du Juge en matière d’objection.

  • 2009 : Conférence auprès des avocats familialistes, Pouvoirs et Devoirs des juges en matière d’objection.

  • 2009 : Plusieurs conférences d’une durée d’une journée concernant l’objection pour la formation continue destinée aux avocats en public et à des cabinets privés (conférences d’une journée basées sur le « Manuel de l’objection », 3e édition).

  • En 2007 et 2008, plusieurs conférences aux Juges de la Cour du Québec ; sujets : L’expert : recevabilité, qualification et force probante et Pouvoirs et Devoirs du Juge en matière d’objections et de preuve civile.

  • 2007-2008 : Plusieurs conférences dans le cadre de la formation continue du Barreau portant sur la preuve et la procédure civile.

  • Janvier à avril 2006, plusieurs conférences aux avocats dans le cadre de la Formation permanente du Barreau et à des cabinets d’avocats ; sujets :  La preuve civile :  art. 2803 à 2874 C.c.Q. et Les 50 décisions que tout plaideur devrait posséder en matière d’objections.

  • 24 mars 2006, président du Colloque « La réforme du Code de procédure civile, trois ans plus tard » tenu à Montréal et conférencier ; sujet :  L’article 46 C.p.c. depuis l’entrée en vigueur de la réforme du Code de procédure civile de 2003.

  • 7 avril 2006, conférencier invité au Colloque « Exécution des jugements » tenu à Montréal ; sujets :  Le cautionnement pour frais et la provision pour frais.

  • Septembre 2006, plusieurs conférences aux avocats dans le cadre de la Formation continue du Barreau ; sujets :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante, La preuve civile :  art. 2803 à 2874 C.c.Q. et Les 50 décisions que tout plaideur devrait posséder en matière d’objections.

  • 20 octobre 2006, conférencier invité à l’assemblée annuelle des juges de la Cour supérieure ; sujets:  La provision pour frais en matière civile depuis l’arrêt Okanagan et Les honoraires extrajudiciaires.

  • 27 octobre 2006, conférencier invité lors de la Table ronde de l’Institut canadien de l’administration de la justice (ICAJ) ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • 3 novembre 2006, président du Colloque « Les dommages en matière civile et commerciale » tenu à Montréal et conférencier ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • 24 novembre 2006, conférence présentée aux membres du Tribunal administratif du Québec dans le cadre d’un atelier de formation tenu à Bécancour ; sujets :  Ordonnances de sauvegarde, décisions rendues par le Tribunal administratif du Québec et L’article 46 C.p.c. depuis l’entrée en vigueur de la réforme du Code de procédure civile de 2003.

  • 30 mars 2005, conférencier invité par les juges de la Cour supérieure à Québec ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • 12 mai 2005, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Amos ; sujets :  La preuve civile :  art. 2803 à 2874 C.c.Q. et Les 50 décisions que tout plaideur devrait posséder en matière d’objections.

  • Septembre et octobre 2005, plusieurs conférences aux avocats dans le cadre de la Formation permanente du Barreau et à des cabinets d'avocats ; sujet:  L’expert : recevabilité, qualification et force probante.

  • 16 novembre 2005, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à St-Jean-de-Matha ; sujets :  Pouvoirs et devoirs du Juge en matière de preuve civile et d’objections et Les 50 décisions que tout plaideur devrait posséder en matière d’objections.

  • 22 janvier 2004, conférencier invité par les avocats et avocates de la direction générale des affaires juridiques et législatives du ministère de la Justice du Québec à Montréal ; sujet :  L’expert : recevabilité, qualification et force probante.

  • 23 janvier 2004, conférencier invité par les avocats et avocates de la direction générale des affaires juridiques et législatives du ministère de la Justice du Québec à Québec ; sujet :  L’expert : recevabilité, qualification et force probante.

  • Janvier 2004 à avril 2004, professeur à l’Université Laval, « La preuve civile » (au baccalauréat).

  • Mars 2004 à juin 2004, plusieurs conférences (environ une vingtaine) aux avocats tant en public que pour des cabinets privés sur la réforme du Code de procédure civile (projet de loi 54 – 18 mois plus tard, les jugements les plus importants).

  • 6 mai 2004, conférencier invité par les avocats et avocates du contentieux de la Ville de Québec ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • 5 juin 2004, conférencier invité lors du Congrès du Barreau à Québec ; sujet :  La réforme du C.p.c. du 1er janvier 2003 :  18 mois plus tard, les jugements les plus importants.

  • 4 novembre 2004, conférencier invité par la Commission des lésions professionnelles à Montréal;  sujets :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante et Les 50 décisions que tout plaideur devrait posséder en matière d’objections.

  • 21 février 2003, conférencier invité par le ministère du Revenu à Québec ; sujet :   La preuve et certains aspects de la réforme du Code de procédure civile (projet de Loi 54).

  • 28 février 2003, conférencier invité par le ministère du Revenu à Montréal ; sujet :  La preuve et certains aspects de la réforme du Code de procédure civile (projet de Loi 54).

  • 22 avril 2003, conférence auprès des actuaires à Montréal ; sujet :  L’expert : recevabilité, qualification et force probante et la réforme du Code de procédure civile (projet de Loi 54).

  • 23 avril 2003, conférencier invité par l’Association du Barreau canadien à Montréal ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • 25 avril 2003, conférence auprès des avocats à Val d’Or ; sujet :  L’expert : recevabilité, qualification et force probante.

  • 2 mai 2003, conférencier invité par la Commission des lésions professionnelles à Montréal ; sujet :  L’expert : recevabilité, qualification et force probante.

  • 31 mai 2003, conférencier invité lors du congrès du Barreau ; sujet :  Réforme du Code de procédure civile (projet de Loi 54).

  • Mars 2002, conférencier invité par l’Association du Barreau canadien, section assurances et litiges civils ; sujet :  Les 50 décisions que tout plaideur devrait posséder en matière d’objection.

  • 10 mai 2002, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Montréal ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • 31 mai 2002, conférencier invité lors du congrès du Barreau ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • 6 juin 2002, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Rimouski ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • Octobre 2002 à mai 2003, plusieurs conférences auprès des avocats, cours de 6 heures portant sur la réforme du Code de procédure civile (projet de Loi 54).

  • 13 décembre 2002, conférencier invité par la Commission des lésions professionnelles à Montréal ; sujet :  Réforme du Code de procédure civile (projet de Loi 54).

  • Janvier-Février 2001, 12 séances de formation de 6 heures données aux avocats dans le cadre de la Formation permanente du Barreau et à des cabinets d'avocats ; sujet:  La preuve et les objections :  tour d’horizon.

  • 14 février 2001, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec ; sujet :  Changements significatifs depuis l’adoption du Code civil du Québec concernant la preuve civile.

  • 3 mai 2001, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Québec ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • 11 mai 2001, conférencier invité lors du Congrès du Barreau ; sujet:  L’interrogatoire au préalable :  guide de l’explorateur.

  • 5 octobre 2001, conférencier invité par les juges de la Cour supérieure à leur assemblée annuelle à Mont-Tremblant ; sujet :  L’expert :  recevabilité, qualification et force probante.

  • 2000, co-auteur de la 2e édition du livre « Manuel de l'objection » publié chez Carswell (959 pages).

  • 16 février 2000, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec ; sujet :  Changements significatifs depuis l’adoption du Code civil du Québec concernant la preuve civile.

  • 18 mai 2000, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Longueuil ; sujet :  Les objections.

  • 10 Juin 2000, conférencier invité lors du Congrès du Barreau ; sujet:  Que vaut l’avis de reconnaître la véracité ou l’exactitude d’une pièce selon l’article 403 C.p.c.

  • 20 octobre 2000, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Val-d’Or ; sujet :  L’expert.

  • 24 novembre 2000, conférencier dans le cadre de la Formation permanente du Barreau ; sujet :  Les 50 décisions que tout plaideur devrait posséder en matière d’objections.

  • Février 1999, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Québec ; sujet:  Changements significatifs depuis l'adoption du Code civil du Québec concernant la preuve civile.

  • Avril 1999, 12 séances de formation de 6 heures données aux avocats dans le cadre de la Formation permanente du Barreau ; sujet:  L'expert et l'interrogatoire au préalable.

  • Mai 1999, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec pour deux conférences (3 heures), l'une sur les objections et l'autre sur l'expert.

  • Juin 1999, conférencier invité lors du Congrès du Barreau ; sujet:  Le ouï-dire.

  • 18 novembre 1999, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Jonquière ; sujet :  L’expert (3 heures).

  • 19 novembre 1999, conférencier dans le cadre de la Formation permanente du Barreau ; sujet :  L’interrogatoire au préalable :  guide de l’explorateur.

  • Mars 1998, co-animateur de quatre séances de formation de 6 heures aux arpenteurs-géomètres de la province de Québec ; sujet:  L'arpenteur comme expert devant la Cour.

  • Avril 1998, 12 séances de formation de 6 heures données aux avocats dans le cadre de la Formation permanente du Barreau et à des cabinets d'avocats ; sujet:  La preuve et la procédure avant procès.

  • Mai 1998, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Québec, conférence de 3 heures; sujet:  Les objections.

  • Juin 1998, conférencier invité lors du Congrès du Barreau ; sujet:  Les récents développements concernant la preuve civile.

  • Mai 1997, conférencier invité par les juges de la Cour du Québec à Montréal, conférence de 3 heures ; sujet: Les objections.

  • Mai - décembre 1997, conférencier pour la Formation permanente du Barreau et pour des cabinets d'avocats, environ 25 conférences de 3 heures ; sujet:  Les objections.

  • En 1996, conférencier pour la Formation permanente du Barreau, environ 15 conférences dans la province de Québec ; sujet:  La procédure allégée (le fast track).

  • De 1995 à 2000, chargé de cours en preuve civile à l'École du Barreau à Québec.

  • Depuis 1993, conférencier à plusieurs reprises pour la Formation permanente du Barreau et auteur de plusieurs articles portant sur la preuve et la procédure civile.

  • De 1990 à 1995, chargé de cours en droit de la preuve civile, en droit judiciaire (I et II) et en Tribunal-école au baccalauréat en droit à l'Université Laval



expertise
 

 

FORMATION ACADÉMIQUE
LL.B.
Université Laval, 1983

ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES
Barreau du Québec, 1984

CHAMPS DE PRATIQUE
Litige civil et commercial
Responsabilité civile générale
Responsabilité professionnelle
Droit des assurances
Droit disciplinaire
Droit administratif